Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Des professionnels au service de votre sommeil.
Monsieur SANNA Alain

Numéro de dépôt :
99806363
Date de dépôt :
02/08/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/08/2009

Présentation de la marque Des professionnels au service de votre sommeil.

Déposée le 2 août 1999 par monsieur SANNA Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Des professionnels au service de votre sommeil. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-37 du 10 septembre 1999.

Le déposant est monsieur SANNA Alain domicilié(e) 18, rue de GERTHOFFER, 68800 THANN, agissant au nom et pour le compte de la société COLMAR LITERIE S.A.R.L. en cours de formation - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SANNA Alain - France.

La marque Des professionnels au service de votre sommeil. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99806363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Des professionnels au service de votre sommeil. est expirée depuis le 2 août 2009.

SANNA Alain a également déposé les autres marques suivantes : COLMAR LITERIE


Monsieur SANNA Alain - 18, rue de GERTHOFFER, 68800 THANN, agissant au nom et pour le compte de la société COLMAR LITERIE S.A.R.L. en cours de formation - France


Monsieur SANNA Alain - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37

Abat-jour. Abat-jour (porte). Ampoules électriques. Baignoires. Baignoires (garnitures de...). Baignoires pour bains de siège. Bain (installations de...). Bains (appareils pour...). Bidets. Cabines de douche. Cuisinières. Douche (cabines de...). Douches (à l'exception des douches buccales). Fours. Lampes d'éclairage. Lampes électriques. Matelas à air non à usage médical. Appliques murales décoratives. Armoires. Bibliothèques (étagères de). Bibliothèques (rayons de). Bois (rubans de). Bois de lit. Boiseries (pans de) pour meubles. Buffets. Bureau (meubles de). Bureaux (meubles). Cadres (encadrements). Canapés. Chaises (sièges). Chaises longues. Coffrets (meubles). Commodes. Comptoirs (tables). Couchage (matériel de). Couchage (sacs de). Coussins. Dessertes. Dessertes pour ordinateur. Divans. Fichiers (meubles). Garnitures de lits (non métalliques). Garnitures de meubles (non métalliques). Glace (miroirs). Literie. Garnitures de lit non métalliques. Roulettes de lits non métalliques. Lits (sommiers). Lits. Garde manger non métallique. Matelas non à usage médical. Meubles. Meubles (finition en matières plastiques). Garnitures de meubles non métalliques. Meubles (pans de boiseries). Meubles (porte de). Meubles (rayons de). Roulettes de meubles non métalliques. Meubles de bureau. Meubles métalliques. Miroirs (glaces). Mobilier scolaire. Plateaux de tables. Portemanteaux (meubles). Sièges. Sièges métalliques. Sofas. Sommiers de lits. Tables (plateaux de). Tables. Vaisseliers. Vitrines (meubles). Ameublement (tissus d'). Coussins (housses pour). Couvertures de lit. Couvre-lits. Enveloppes de matelas. Flanelle (tissu). Linge de lit. Lit (couvertures de). Lit (couverture de) en papier. Lit (dessus de) (couvre-lits). Lit (linge de). Matelas (enveloppes de). Matelas (toile à). Meubles (étoffe pour). Meubles (housses de protection pour). Meubles (revêtements de) en matière plastique. Meubles (revêtements de) en matière textile. Meubles (tissu pour). Oreillers (housses d'). Oreillers (taies d'). Revêtements de meubles en matière textile. Taies d'oreillers.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).